Téléchargements "Mon quotidien"
Dépliant LA NAVETTE [PDF - 579,15 Ko]
Les documents sont en ligne sur le portail citoyen. Cliquez ici
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PROPRETÉ ET TRANQUILLITÉ
Guide du tri du SITOMAP [PDF - 3,85 Mo]
Règlement intérieur de la déchetterie [PDF - 116,52 Ko]
Formulaire Opération Tranquillité Vacances [PDF - 249,18 Ko]
Contre les cambriolages, les bons réflexes ! [PDF - 1,7 Mo]
Formulaire demande de logement social [PDF - 276,75 Ko]
Brochure sur le Centre Communal d'Action Sociale [PDF - 162,71 Ko]
Bulletin d'inscription au plan canicule [PDF - 240,69 Ko]Tous les documents liés à la scolarité de votre enfant (inscriptions scolaires, cantine et transport) sont téléchargeables sur le Portail Famille.
Date des consultations infantiles et permanences P.M.I
Dates des consultations infantiles et permanences P.M.I - du 4 juillet au 26 septembre 2022 [PDF - 70,92 Ko]
HABITAT
Notice d’utilisation de la demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 112,65 Ko]Demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 535,19 Ko]Brochure permis de louer [PDF - 1,03 Mo]Annexe - Liste détaillée des rues [PDF - 12,36 Ko]Règlement du service de l'eau [PDF - 1,06 Mo]
Règlement du service de l'assainissement collectif Siarce [PDF - 3,89 Mo]
Demande d'abonnement au service de l'eau potable et de l'assainissement collectif [PDF - 453,04 Ko]
Demande de résiliation d'abonnement au service des eaux [PDF - 422,18 Ko]
Demande de devis pour un branchement d'eau potable [PDF - 286 Ko]
Demande de changement d'adresse de facturation [PDF - 501,41 Ko]
Mandat de prélèvement SEPA - Eau en cas de changement de RIB [PDF - 467,84 Ko]
Note d’information relative à la mensualisation de la facture d’eau et de l'assainissement [PDF - 3,84 Mo]
Mandat de prélèvement SEPA - Assainissement en cas de changement de RIB [PDF - 804,91 Ko]
Délibération adoptant le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - exercice 2020 [PDF - 586,92 Ko]
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable - exercice 2020 [PDF - 3,51 Mo]
Annexe au rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable - exercice 2020 [PDF - 2,39 Mo]
Notice du portail abonnés [PDF - 664,71 Ko]
Les budgets primitifs 2020 du SIARCE (général, assainissement collectif, assainissement collectif du Malesherbois, non collectif et eau potable assujetti) sont à votre disposition à l’adresse suivante : http://box.signe-siarce.fr/index.php/s/s4ES5qFBz9nmxJ5
Arrêtés et demande de formulaires
Déclaration préalable pour une installation d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne [PDF - 172,07 Ko]
Demande d'autorisation de pose d'enseigne [PDF - 316,07 Ko]
Modèle de demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public
(Projet sans permis de construire) [PDF - 666,42 Ko]
Dossier permettant de vérifier la conformité des ERP (Projet soumis à PC ou à PA) [PDF - 617,16 Ko]
Modèle de notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P) [PDF - 251,58 Ko]
Modèle de notice de sécurité (5ème catégorie sans locaux à sommeil) [PDF - 191,99 Ko]
Modèle de notice de sécurité (établissements avec locaux à sommeil) [PDF - 732,33 Ko]
Arrêté relatif aux bruits de voisinage [PDF - 952,89 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Coudray 23 février 2022 [PDF - 154,17 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Labrosse 3 février 2022 [PDF - 48,3 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement à la colonne de distribution de Labrosse 24 mars 2022 [PDF - 2,39 Mo]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Mainvilliers 12 février 2021 [PDF - 571,87 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Mainvilliers 17 février 2021 [PDF - 487,21 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au Château d'eau de Mainvilliers - 26 mars 2021 [PDF - 2,37 Mo]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Mainvilliers 11 juin 2021 [PDF - 562,94 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Mainvilliers 22 juin 2021 [PDF - 463,51 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Mainvilliers 30 juin 2021 [PDF - 472,7 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au château d'eau de Mainvilliers 4 août 2021 [PDF - 464,61 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au château d'eau de Mainvilliers 9 août 2021 [PDF - 472,82 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement à l'entrée du château d'eau de Mainvilliers 9 août 2021 [PDF - 450,35 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Mainvilliers 9 août 2021 [PDF - 463,51 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement à l'écart de Mainvilliers 9 août 2021 [PDF - 565,01 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement rue des Tilleuls à Mainvilliers 27 décembre 2021 [PDF - 57,97 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au Château d'eau de Vauluizard à Malesherbes 16 décembre 2021 [PDF - 54,57 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au musée A.M.I à Malesherbes 27 décembre 2021 [PDF - 82,83 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement à la piscine de Malesherbes 18 janvier 2022 [PDF - 63,96 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement à la mairie de Malesherbes 25 janvier 2022 [PDF - 53,25 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement aux ateliers municipaux à Manchecourt 28 octobre 2021 [PDF - 152,73 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement à l'école de Manchecourt 24 mars 2022 [PDF - 698,45 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement place du Clouzeau à Nangeville 27 décembre 2021 [PDF - 54,24 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement rue de la Grisonnière à Orveau 27 décembre 2021 [PDF - 57,47 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Coudray [PDF - 255,15 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Labrosse [PDF -254,47 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Mainvilliers [PDF -254,38 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Malesherbes [PDF - 254,66 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Manchecourt [PDF - 253,11 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Nangeville [PDF -254,53 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Orveau-Bellesauve [PDF -254,94 Ko]
Plan de prévention des risques d'inondation
Arrêté inter préfectoral du 18 juin 2012 (PPRI) [PDF - 1,49 Mo]
Cartographie des Aléas (PPRI) [PDF - 7,19 Mo]
Cartographie des Enjeux (PPRI) [PDF - 11,69 Mo]
Cartographie des zones règlementaires (PPRI) [PDF - 55,05 Mo]
Notice de présentation (PPRI) [PDF - 64,06 Mo]
Règlement PPRI [PDF - 723,46 Ko]
