Slider
Office de tourisme

Téléchargements "Mon quotidien"

 
MOBILITÉ

telecharger a tout ageDépliant LA NAVETTE 2019 [PDF - 643,21 Ko]

Haut de page
TITRES D'IDENTITE
telecharger a tout ageDemande de carte d'identité [PDF - 90 Ko]
telecharger a tout ageDemande de passeport pour les mineurs [PDF - 70 Ko]
telecharger a tout ageDemande de passeport pour les majeurs [PDF - 86 Ko]
telecharger a tout ageInformations pratiques pour les titres d'identité (passeport et carte d'identité nationale [PDF - 4 Mo]
 

PROPRETÉ ET TRANQUILLITÉ

Déchets et propreté

telecharger a tout ageGuide du tri du SITOMAP [PDF - 3,85 Mo]

telecharger a tout ageRèglement intérieur de la déchetterie [PDF - 116,52 Ko]

telecharger a tout ageCalendrier de ramassage 2020 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Coudray, Labrosse, Mainvilliers, Nangeville et Orveau-Bellesauve [PDF - 834,64 Ko]

telecharger a tout ageCalendrier de ramassage 2020 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Malesherbes [PDF - 836,14 Ko]

telecharger a tout ageCalendrier de ramassage 2020 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Manchecourt [PDF - 835,46 Ko]

Haut de page

Protéger votre domicile

telecharger a tout age Formulaire Opération Tranquillité Vacances [PDF - 249,18 Ko]

telecharger a tout age Contre les cambriolages, les bons réflexes ! [PDF - 1,7 Mo]

Haut de page

Aides et solidarité

telecharger a tout ageFormulaire demande de logement social [PDF - 276,75 Ko]

telecharger a tout ageBrochure sur le Centre Communal d'Action Sociale [PDF - 162,71 Ko]

telecharger a tout agePermanences sociales à la Maison de Ville et des Associations à Malesherbes [PDF - 4,12 Mo]

Haut de page

Santé et prévention

telecharger a tout ageBulletin d'inscription au plan canicule [PDF - 240,69 Ko]
 

ÉDUCATION 

couv guide scolaireTélécharger LE GUIDE SERVICE SCOLAIRE [PDF - 2,35 Mo]
 
GuideFrontOffice Portail Famille 1Télécharger LE GUIDE D'UTILISATEUR DE L'ESPACE FAMILLE [PDF - 2,89 Mo]
 

Les inscriptions scolaires

telecharger a tout ageFiche d'inscription 2020-2021 [PDF - 317,01 Ko]

telecharger a tout age Fiche d'inscription 2019-2020 [PDF - 267,87 Ko]

telecharger a tout ageFiche de réinscription scolaire 2019/2020 [PDF - 248,59 Ko]

Haut de Page

 La restauration scolaire

telecharger a tout ageRèglement financier et contrat de prélèvement automatique pour le règlement  des factures de restauration scolaire 2019/2020 [PDF - 98,07 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'inscription annuelle 2019/2020 [PDF - 215,38 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'inscription mensuelle du mois de janvier 2020 [PDF - 216,02 Ko]

telecharger a tout ageRèglement intérieur des restaurants scolaires - 29 mars 2019 [PDF - 3,25 Mo]

telecharger a tout ageTarifs 2019/2020 de la restauration scolaire [PDF - 71,7 Ko]

 

 Haut de Page

 

Le transport scolaire

telecharger a tout ageFiche d'inscription transport scolaire 2019/2020 [PDF - 283,83 Ko]

telecharger a tout ageRèglement transport scolaire - 8 juillet 2019 [PDF - 2,25 Mo]

telecharger a tout agecircuits intra-muros - Malesherbes 2019/2020 [PDF - 62 Ko]

Haut de Page

Date des consultations infantiles et permanences P.M.I

telecharger a tout ageDates des consultations infantiles et permanences P.M.I - à venir

 Haut de Page

HABITAT

Permis de louer

telecharger a tout ageNotice d’utilisation de la demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 112,65 Ko]
telecharger a tout ageDemande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 535,19 Ko]
telecharger a tout ageBrochure permis de louer [PDF - 1,03 Mo]
telecharger a tout ageAnnexe - Liste détaillée des rues [PDF - 12,36 Ko]
 
 

telecharger a tout ageRèglement du service de l'eau [PDF - 1,06 Mo]

telecharger a tout ageRèglement du service de l'assainissement collectif Siarce [PDF - 3,89 Mo]

telecharger a tout ageDemande d'abonnement au service de l'eau potable et de l'assainissement collectif [PDF - 445,65 Ko] 

telecharger a tout ageRèglement financier et contrat de prélèvement automatique périodique pour le règlement des factures d'eau [PDF - 139,3 Ko]

telecharger a tout ageDemande de résiliation d'abonnement au service des eaux [PDF - 393,82 Ko] 

telecharger a tout ageMandat de prélèvement SEPA - Eau en cas de changement de RIB [PDF - 467,84 Ko]

telecharger a tout ageNote d’information relative à la mensualisation de la facture d’eau et de l'assainissement [PDF - 382 Ko] 

telecharger a tout ageRèglement financier et contrat de prélèvement automatique périodique pour le règlement des factures d'assainissement collectif [PDF - 437,21 Ko]

telecharger a tout ageMandat de prélèvement SEPA - Assainissement en cas de changement de RIB [PDF - 804,91 Ko]

telecharger a tout ageTarifs 2019 de l'eau (validés par la délibération en date du 20 décembre 2018) [PDF - 303,39 Ko]

telecharger a tout ageRapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable - exercice 2018  [PDF - 1,61 Mo]

telecharger a tout ageNotice du portail abonnés [PDF - 664,71 Ko]

Les budgets primitifs 2020 du SIARCE (général, assainissement collectif, assainissement collectif du Malesherbois, non collectif et eau potable assujetti) sont à votre disposition à l’adresse suivante :  http://box.signe-siarce.fr/index.php/s/s4ES5qFBz9nmxJ5

 Haut de page

Bulletin d'analyse d'eau

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Coudray - 12 novembre 2019 [PDF - 760,96 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Labrosse - 4 novembre 2019 [PDF - 453,85 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Malesherbes - 20 décembre 2019 [PDF - 58,97 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé au château d'eau de Malesherbes - 20 décembre 2019 [PDF - 67,27 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé au BAF de Malesherbes - 20 décembre 2019 [PDF - 67,14 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Manchecourt - 27 août 2019 [PDF - 555,08 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Mainvilliers - 13 décembre 2019 [PDF - 531,98 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Nangeville - 13 décembre 2019 [PDF - 472,47 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Orveau-Bellesauve - 13 décembre 2019 [PDF - 769,67 Ko]

 

telecharger a tout ageQuelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée de Coudray - 2018 [PDF - 251,95 Ko ]

telecharger a tout ageQuelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée de Labrosse - 2018 [PDF - 251,27 Ko]

telecharger a tout ageQuelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée de Mainvilliers - 2018 [PDF - 251,7 Ko ]

telecharger a tout ageQuelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée de Malesherbes - 2018 [PDF - 251,4 Ko ]

telecharger a tout ageQuelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée de Manchecourt - 2018 [PDF - 251,71 Ko]

telecharger a tout ageQuelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée de Nangeville - 2018 [PDF - 251,6 Ko]

telecharger a tout ageQuelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée d'Orveau-Bellesauve - 2018 [PDF - 252,04]

 
 

Seuls les règlements d'urbanisme des communes de Coudray, Manchecourt et Malesherbes sont téléchargeables sur le site internet. Les communes de Labrosse, Mainvilliers, Nangeville et Orveau-Bellesauve possèdent une carte communale disponible dans les mairies et au service urbanisme de la Ville LE MALESHERBOIS.

COUDRAY

telecharger a tout ageRèglement du Plan Local d'Urbanisme de la Commune déléguée de Coudray [PDF - 1,78 Mo]

MALESHERBES

Le Règlement du PLU de la Commune déléguée de Malesherbes est consultable sur place au Siège : 5, ter avenue du Général de Gaulle à Malesherbes.

telecharger a tout ageCarte PLU de Malesherbes [PDF - 4,84 Mo]
telecharger a tout ageSecteur 1 AUv (aire d'accueil des gens du voyage) - Malesherbes [PDF - 27,75 Ko]

telecharger a tout ageArrêté relatif aux bruits de voisinage [PDF - 949,59 Ko]

telecharger a tout ageDéclaration préalable pour une installation d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne [PDF - 172,07 Ko]

telecharger a tout ageDemande d'autorisation de pose d'enseigne [PDF - 316,07 Ko]

telecharger a tout ageModèle de demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public

(Projet sans permis de construire) [PDF - 666,42 Ko]

telecharger a tout ageDossier permettant de vérifier la conformité des ERP (Projet soumis à PC ou à PA)  [PDF - 617,16 Ko]

telecharger a tout ageModèle de notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P) [PDF - 251,58 Ko]

telecharger a tout ageModèle de notice de sécurité (5ème catégorie sans locaux à sommeil) [PDF - 191,99 Ko]

telecharger a tout ageModèle de notice de sécurité (établissements avec locaux à sommeil) [PDF - 732,33 Ko]

MANCHECOURT

telecharger a tout ageRèglement du Plan Local d'Urbanisme de la Commune déléguée de Manchecourt [PDF - 12,83 Mo]

 

telecharger a tout ageArrêté inter préfectoral du 18 juin 2012 (PPRI) [PDF - 1,49 Mo]

telecharger a tout ageCartographie des Aléas (PPRI) [PDF - 7,19 Mo]

telecharger a tout ageCartographie des Enjeux (PPRI) [PDF - 11,69 Mo]

telecharger a tout ageCartographie des zones règlementaires (PPRI) [PDF - 55,05 Mo]

telecharger a tout ageNotice de présentation (PPRI) [PDF - 64,06 Mo]

telecharger a tout ageRèglement PPRI [PDF - 723,46 Ko]

Haut de page