Slider
Office de tourisme

Téléchargements "Mon quotidien"

 
MOBILITÉ

telecharger a tout ageDépliant LA NAVETTE [PDF - 579,15 Ko]

Haut de page
TITRES D'IDENTITE

Les documents sont en ligne sur le portail citoyen. Cliquez ici

Depuis cet espace, vous avez la possibilité de prendre un rdv en ligne.

 

PROPRETÉ ET TRANQUILLITÉ

Déchets et propreté

telecharger a tout ageGuide du tri du SITOMAP [PDF - 3,85 Mo]

telecharger a tout ageRèglement intérieur de la déchetterie [PDF - 116,52 Ko]

Haut de page

Protéger votre domicile

telecharger a tout age Formulaire Opération Tranquillité Vacances [PDF - 249,18 Ko]

telecharger a tout age Contre les cambriolages, les bons réflexes ! [PDF - 1,7 Mo]

Haut de page

Aides et solidarité

telecharger a tout ageFormulaire demande de logement social [PDF - 276,75 Ko]

telecharger a tout ageBrochure sur le Centre Communal d'Action Sociale [PDF - 162,71 Ko]

Haut de page

Santé et prévention

telecharger a tout ageBulletin d'inscription au plan canicule [PDF - 240,69 Ko]
Depuis le portail citoyen, vous pouvez remplir le bulletin d'inscription en ligne. Cliquez ici.
 

ÉDUCATION 

Tous les documents liés à la scolarité de votre enfant (inscriptions scolaires, cantine et transport) sont téléchargeables sur le Portail Famille.

 

Date des consultations infantiles et permanences P.M.I

 telecharger a tout ageProchaines dates à venir.

 Haut de Page

HABITAT

Permis de louer

telecharger a tout ageNotice d’utilisation de la demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 112,65 Ko]
telecharger a tout ageDemande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 535,19 Ko]
telecharger a tout ageBrochure permis de louer [PDF - 1,03 Mo]
telecharger a tout ageAnnexe - Liste détaillée des rues [PDF - 12,36 Ko]
 
 

telecharger a tout ageRèglement du service de l'eau [PDF - 1,06 Mo]

telecharger a tout ageRèglement du service de l'assainissement collectif Siarce [PDF - 3,89 Mo]

telecharger a tout ageDemande d'abonnement au service de l'eau potable et de l'assainissement collectif [PDF - 453,04 Ko]

telecharger a tout ageDemande de résiliation d'abonnement au service des eaux [PDF - 422,18 Ko] 

telecharger a tout ageDemande de devis pour un branchement d'eau potable [PDF - 286 Ko]

telecharger a tout ageDemande de changement d'adresse de facturation [PDF - 501,41 Ko]

telecharger a tout ageMandat de prélèvement SEPA - Eau en cas de changement de RIB [PDF - 467,84 Ko]

telecharger a tout ageNote d’information relative à la mensualisation de la facture d’eau et de l'assainissement [PDF - 3,84 Mo]

telecharger a tout ageMandat de prélèvement SEPA - Assainissement en cas de changement de RIB [PDF - 804,91 Ko]

telecharger a tout ageNotice du portail abonnés [PDF - 664,71 Ko]

 Haut de page

 

Arrêtés et demande de formulaires

telecharger a tout ageDéclaration préalable pour une installation d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne [PDF - 172,07 Ko]

telecharger a tout ageDemande d'autorisation de pose d'enseigne [PDF - 316,07 Ko]

telecharger a tout ageModèle de demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public

(Projet sans permis de construire) [PDF - 666,42 Ko]

telecharger a tout ageDossier permettant de vérifier la conformité des ERP (Projet soumis à PC ou à PA)  [PDF - 617,16 Ko]

telecharger a tout ageModèle de notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P) [PDF - 251,58 Ko]

telecharger a tout ageModèle de notice de sécurité (5ème catégorie sans locaux à sommeil) [PDF - 191,99 Ko]

telecharger a tout ageModèle de notice de sécurité (établissements avec locaux à sommeil) [PDF - 732,33 Ko]

Haut de page

 

Bulletin d'analyse d'eau

Les bulletins d'analyse d'eau de la commune du Malesherbois sont disponibles en cliquant sur le lien suivant.

 Haut de page

Plan de prévention des risques d'inondation

telecharger a tout ageArrêté inter préfectoral du 18 juin 2012 (PPRI) [PDF - 1,49 Mo]

telecharger a tout ageCartographie des Aléas (PPRI) [PDF - 7,19 Mo]

telecharger a tout ageCartographie des Enjeux (PPRI) [PDF - 11,69 Mo]

telecharger a tout ageCartographie des zones règlementaires (PPRI) [PDF - 55,05 Mo]

telecharger a tout ageNotice de présentation (PPRI) [PDF - 64,06 Mo]

telecharger a tout ageRèglement PPRI [PDF - 723,46 Ko]

Haut de page

 

Arrêtés et demande de formulaires

telecharger a tout ageArrêtés - Bruits de voisinage

Haut de page