Slider

Téléchargements "Cadre de Vie"

 

HABITAT ET URBANISME

Permis de louer

telecharger cadre de vieNotice d’utilisation de la demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 112,65 Ko]
telecharger cadre de vieDemande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 535,19 Ko]
telecharger cadre de vieBrochure permis de louer [PDF - 1,03 Mo]
telecharger cadre de vieAnnexe - Liste détaillée des rues [PDF - 12,36 Ko]
 
 

Economie d'énergie : permanence ADIL

telecharger cadre de vie Mieux vivre dans son logement [PDF - 2,07 Mo]

Urbanisme

telecharger cadre de vieArrêté préfectoral portant définition des zones à risques d'exposition au plomb [PDF - 282,53 Ko]

Haut de page

 

Seuls les règlements d'urbanisme des communes de Coudray, Manchecourt et Malesherbes sont téléchargeables sur le site internet. Les communes de Labrosse, Mainvilliers, Nangeville et Orveau-Bellesauve possèdent une carte communale disponible dans les mairies et au service urbanisme de la Ville LE MALESHERBOIS.

 

COUDRAY

telecharger cadre de vieRèglement du Plan Local d'Urbanisme de la Commune déléguée de Coudray [PDF - 1,78 Mo]

MALESHERBES

telecharger cadre de vieRèglement PLU de la Commune déléguée de Malesherbes [PDF - 1,41 Mo]

telecharger cadre de vieCarte PLU de Malesherbes [PDF - 4,84 Mo]
telecharger cadre de vieSecteur 1 AUv (aire d'accueil des gens du voyage) - Malesherbes [PDF - 27,75 Ko]

telecharger cadre de vieArrêté relatif aux bruits de voisinage [PDF - 949,59 Ko]

telecharger cadre de vieDéclaration préalable pour une installation d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne [PDF - 172,07 Ko]

telecharger cadre de vieDemande d'autorisation de pose d'enseigne [PDF - 316,07 Ko]

telecharger cadre de vieModèle de demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public

(Projet sans permis de construire) [PDF - 666,42 Ko]

telecharger cadre de vieDossier permettant de vérifier la conformité des ERP (Projet soumis à PC ou à PA)  [PDF - 617,16 Ko]

telecharger cadre de vieModèle de notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P) [PDF - 251,58 Ko]

telecharger cadre de vieModèle de notice de sécurité (5ème catégorie sans locaux à sommeil) [PDF - 191,99 Ko]

telecharger cadre de vieModèle de notice de sécurité (établissements avec locaux à sommeil) [PDF - 732,33 Ko]

MANCHECOURT

telecharger cadre de vieRèglement du Plan Local d'Urbanisme de la Commune déléguée de Manchecourt [PDF - 12,83 Mo]

Haut de page

Connaître son environnement

telecharger cadre de vieArrêté inter préfectoral du 18 juin 2012 (PPRI) [PDF - 1,49 Mo]

telecharger cadre de vieCartographie des Aléas (PPRI) [PDF - 7,19 Mo]

telecharger cadre de vieCartographie des Enjeux (PPRI) [PDF - 11,69 Mo]

telecharger cadre de vieCartographie des zones règlementaires (PPRI) [PDF - 55,05 Mo]

telecharger cadre de vieNotice de présentation (PPRI) [PDF - 64,06 Mo]

telecharger cadre de vieRèglement PPRI [PDF - 723,46 Ko]

Haut de page

 

PROPRETÉ

SITOMAP

telecharger cadre de vieGuide du tri du SITOMAP [PDF - 3,85 Mo]

Haut de page

Ordures ménagères et collecte sélective

 telecharger cadre de vieCalendrier de ramassage 2019 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Coudray, Labrosse, Mainvilliers, Nangeville et Orveau-Bellesauve [PDF - 1,42 Mo]

telecharger cadre de vieCalendrier de ramassage 2019 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Malesherbes [PDF - 1,44 Mo]

telecharger cadre de vieCalendrier de ramassage 2019 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Manchecourt [PDF - 1,44 Mo]

Haut de page

PRÉVENTION ET SÉCURITÉ

Protégez votre domicile

telecharger cadre de vie Formulaire Opération Tranquillité Vacances [PDF - 249,18 Ko]

telecharger cadre de vie Contre les cambriolages, les bons réflexes ! [PDF - 1,7 Mo]

Haut de page

Déchetterie

telecharger cadre de vieRèglement intérieur de la déchetterie [PDF - 116,52 Ko]

Haut de page

EAU ET ASSAINISSEMENT

Eau et Assainissement (collectif)

telecharger cadre de vieRèglement du service de l'eau [PDF - 1,06 Mo]

telecharger cadre de vieRèglement du service de l'assainissement collectif Siarce [PDF - 3,89 Mo]

telecharger cadre de vieDemande d'abonnement au service de l'eau potable et de l'assainissement collectif [PDF - 445,65 Ko]

telecharger cadre de vieDemande de résiliation d'abonnement au service des eaux [PDF - 393,82 Ko]

telecharger cadre de vieMandat de prélèvement SEPA - Eau en cas de changement de RIB [PDF - 60,9 Ko]

telecharger cadre de vieNote d’information relative à la mensualisation de la facture d’eau et de l'assainissement [PDF - 382 Ko]

telecharger cadre de vieMandat de prélèvement SEPA - Assainissement en cas de changement de RIB [PDF - 804,91 Ko]

telecharger cadre de vieTarifs 2019 de l'eau (validés par la délibération en date du 20 décembre 2018) [PDF - 303,39 Ko]

telecharger cadre de vieRapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable - exercice 2017 [PDF - 2,42 Mo]

 Haut de page

Bulletin d'analyse d'eau

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Coudray - 3 avril 2019 [PDF - 57,67 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Labrosse - 26 mars 2019 [PDF - 63,61 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Malesherbes - 27 mars 2019 [PDF - 53,83 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Manchecourt - 27 mars 2019 [PDF - 55,19 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Mainvilliers - 26 mars 2019 [PDF - 69,62 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Nangeville - 27 mars 2019 [PDF - 52,27 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Orveau-Bellesauve - 11 mars 2019 [PDF - 75,29 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau du Bassin d'Apprentissage Fixe - 26 mars 2019 [PDF - 130,76 Ko]

Haut de page

ESPACES PUBLICS

Occupation du domaine public

telecharger cadre de vieTarifs 2019 - Droits de place - Malesherbes [PDF - 54,46 Ko]

Haut de page