Téléchargements "Cadre de Vie"
HABITAT ET URBANISME
Notice d’utilisation de la demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 112,65 Ko]Demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 535,19 Ko]Brochure permis de louer [PDF - 1,03 Mo]Annexe - Liste détaillée des rues [PDF - 12,36 Ko]Economie d'énergie : permanence ADIL
Mieux vivre dans son logement [PDF - 2,07 Mo]
Arrêté préfectoral portant définition des zones à risques d'exposition au plomb [PDF - 282,53 Ko]
Seuls les règlements d'urbanisme des communes de Coudray, Manchecourt et Malesherbes sont téléchargeables sur le site internet. Les communes de Labrosse, Mainvilliers, Nangeville et Orveau-Bellesauve possèdent une carte communale disponible dans les mairies et au service urbanisme de la Ville LE MALESHERBOIS.
COUDRAY
Règlement du Plan Local d'Urbanisme de la Commune déléguée de Coudray [PDF - 1,78 Mo]
MALESHERBES
Règlement PLU de la Commune déléguée de Malesherbes [PDF - 1,41 Mo]
Carte PLU de Malesherbes [PDF - 4,84 Mo]Secteur 1 AUv (aire d'accueil des gens du voyage) - Malesherbes [PDF - 27,75 Ko]Arrêté relatif aux bruits de voisinage [PDF - 949,59 Ko]
Déclaration préalable pour une installation d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne [PDF - 172,07 Ko]
Demande d'autorisation de pose d'enseigne [PDF - 316,07 Ko]
Modèle de demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public
(Projet sans permis de construire) [PDF - 666,42 Ko]
Dossier permettant de vérifier la conformité des ERP (Projet soumis à PC ou à PA) [PDF - 617,16 Ko]
Modèle de notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P) [PDF - 251,58 Ko]
Modèle de notice de sécurité (5ème catégorie sans locaux à sommeil) [PDF - 191,99 Ko]
Modèle de notice de sécurité (établissements avec locaux à sommeil) [PDF - 732,33 Ko]
MANCHECOURT
Règlement du Plan Local d'Urbanisme de la Commune déléguée de Manchecourt [PDF - 12,83 Mo]
Arrêté inter préfectoral du 18 juin 2012 (PPRI) [PDF - 1,49 Mo]
Cartographie des Aléas (PPRI) [PDF - 7,19 Mo]
Cartographie des Enjeux (PPRI) [PDF - 11,69 Mo]
Cartographie des zones règlementaires (PPRI) [PDF - 55,05 Mo]
Notice de présentation (PPRI) [PDF - 64,06 Mo]
Règlement PPRI [PDF - 723,46 Ko]
PROPRETÉ
Guide du tri du SITOMAP [PDF - 3,85 Mo]
Ordures ménagères et collecte sélective
Calendrier 2018 de ramassage des ordures ménagères de Coudray - Labrosse - Mainvilliers - Nangeville - Orveau-Bellesauve [PDF - 988,26 Ko]
Calendrier 2018 de ramassage des ordures ménagères de Malesherbes [PDF - 1009,21 Ko]
Calendrier 2018 de ramassage des ordures ménagères de Manchecourt [PDF - 1007,69 Ko]
PRÉVENTION ET SÉCURITÉ
Formulaire Opération Tranquillité Vacances [PDF - 249,18 Ko]
Contre les cambriolages, les bons réflexes ! [PDF - 1,7 Mo]
Règlement intérieur de la déchetterie [PDF - 116,52 Ko]
EAU ET ASSAINISSEMENT
Eau et Assainissement (collectif)
Règlement du service de l'eau [PDF - 1,06 Mo]
Règlement du service de l'assainissement collectif [PDF - 3,89 Mo]
Demande d'abonnement au service de l'eau potable et de l'assainissement collectif [PDF - 445,65 Ko]
Demande de résiliation d'abonnement au service des eaux [PDF - 393,82 Ko]
Règlement financier et contrat prélèvement automatique périodique pour le règlement des factures d'eau [PDF - 516,35 Ko]
Mandat de prélèvement SEPA - Eau [PDF - 60,9 Ko]
Note d’information relative à la mensualisation de la facture d’eau et de l'assainissement [PDF - 382 Ko]
Règlement financier et contrat prélèvement automatique périodique pour le règlement des factures d'assainissement
Mandat de prélèvement SEPA - Assainissement [PDF - 804,91 Ko]
Tarifs 2018 de l'eau (validés par la délibération en date du 20 décembre 2017) [PDF - 311,83 Ko]
Tarifs 2018 de l'assainissement (validés par la délibération en date du 20 décembre 2017) [PDF - 338,16 Ko]
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable - exercice 2016 [PDF - 1,49 Mo]
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif - exercice 2016 [PDF - 526,24 Ko]
Règlement du SPANC (date de mise à jour le 30 juin 2016) [PDF - 963,19 Ko]
Demande d'autorisation d'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif - fiche A [PDF - 501,29 Ko]
Demande d'autorisation d'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif - fiche B [PDF - 214,83 Ko]
Contrôle de conception d'une installation d'assainissement non collectif [PDF - 275,67 Ko]
Déclaration d'intention de commencement de travaux [PDF - 294,47 Ko]
Demande de contrôle pour une installation d'assainissement individuel en cas de cession de bien [PDF - 366,9 Ko]
Tarifs 2018 du service public de l'assainissement non collectif [PDF - 298,01 Ko]
Bon de commande - prestation de vidange de ouvrages de prétraitement [PDF - 178,32 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Coudray - 1er octobre 2018 [PDF - 60,77 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Labrosse - 6 juillet 2018 [PDF - 51,98 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Malesherbes - 27 septembre 2018 [PDF - 54,24 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Manchecourt - 31 mai 2018 [PDF - 53,62 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Mainvilliers - 1er octobre 2018 [PDF - 60,95 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Nangeville - 1er octobre 2018 [PDF - 359,57 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Orveau-Bellesauve - 1er octobre 2018 [PDF - 364,08 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau du Bassin d'Apprentissage Fixe - 14 novembre 2018 [PDF - 67,46 Ko]
ESPACES PUBLICS
Tarifs 2018 - Droits de place - Malesherbes [PDF - 54,5 Ko]
