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Téléchargements "Cadre de Vie"

 

HABITAT ET URBANISME

Permis de louer

telecharger cadre de vieNotice d’utilisation de la demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 112,65 Ko]
telecharger cadre de vieDemande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 535,19 Ko]
telecharger cadre de vieBrochure permis de louer [PDF - 1,03 Mo]
telecharger cadre de vieAnnexe - Liste détaillée des rues [PDF - 12,36 Ko]
 
 

Economie d'énergie : permanence ADIL

telecharger cadre de vie Mieux vivre dans son logement [PDF - 2,07 Mo]

Urbanisme

telecharger cadre de vieArrêté préfectoral portant définition des zones à risques d'exposition au plomb [PDF - 282,53 Ko]

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Seuls les règlements d'urbanisme des communes de Coudray, Manchecourt et Malesherbes sont téléchargeables sur le site internet. Les communes de Labrosse, Mainvilliers, Nangeville et Orveau-Bellesauve possèdent une carte communale disponible dans les mairies et au service urbanisme de la Ville LE MALESHERBOIS.

 

COUDRAY

telecharger cadre de vieRèglement du Plan Local d'Urbanisme de la Commune déléguée de Coudray [PDF - 1,78 Mo]

MALESHERBES

telecharger cadre de vieRèglement PLU de la Commune déléguée de Malesherbes [PDF - 848,93 Ko]

telecharger cadre de vieCarte PLU de Malesherbes [PDF - 4,84 Mo]
telecharger cadre de vieSecteur 1 AUv (aire d'accueil des gens du voyage) - Malesherbes [PDF - 27,75 Ko]

telecharger cadre de vieArrêté relatif aux bruits de voisinage [PDF - 949,59 Ko]

telecharger cadre de vieDéclaration préalable pour une installation d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne [PDF - 172,07 Ko]

telecharger cadre de vieDemande d'autorisation de pose d'enseigne [PDF - 316,07 Ko]

telecharger cadre de vieModèle de demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public

(Projet sans permis de construire) [PDF - 666,42 Ko]

telecharger cadre de vieDossier permettant de vérifier la conformité des ERP (Projet soumis à PC ou à PA)  [PDF - 617,16 Ko]

telecharger cadre de vieModèle de notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P) [PDF - 251,58 Ko]

telecharger cadre de vieModèle de notice de sécurité (5ème catégorie sans locaux à sommeil) [PDF - 191,99 Ko]

telecharger cadre de vieModèle de notice de sécurité (établissements avec locaux à sommeil) [PDF - 732,33 Ko]

MANCHECOURT

telecharger cadre de vieRèglement du Plan Local d'Urbanisme de la Commune déléguée de Manchecourt [PDF - 12,83 Mo]

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Connaître son environnement

telecharger cadre de vieArrêté inter préfectoral du 18 juin 2012 (PPRI) [PDF - 1,49 Mo]

telecharger cadre de vieCartographie des Aléas (PPRI) [PDF - 7,19 Mo]

telecharger cadre de vieCartographie des Enjeux (PPRI) [PDF - 11,69 Mo]

telecharger cadre de vieCartographie des zones règlementaires (PPRI) [PDF - 55,05 Mo]

telecharger cadre de vieNotice de présentation (PPRI) [PDF - 64,06 Mo]

telecharger cadre de vieRèglement PPRI [PDF - 723,46 Ko]

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PROPRETÉ

SITOMAP

telecharger cadre de vieGuide du tri du SITOMAP [PDF - 3,85 Mo]

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Ordures ménagères et collecte sélective

telecharger cadre de vieCalendrier 2018 de ramassage des ordures ménagères de Coudray - Labrosse - Mainvilliers - Nangeville - Orveau-Bellesauve [PDF - 988,26 Ko]

telecharger cadre de vieCalendrier 2018 de ramassage des ordures ménagères de Malesherbes [PDF - 1009,21 Ko]

telecharger cadre de vieCalendrier 2018 de ramassage des ordures ménagères de Manchecourt [PDF - 1007,69 Ko]

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PRÉVENTION ET SÉCURITÉ

Protégez votre domicile

telecharger cadre de vie Formulaire Opération Tranquillité Vacances [PDF - 249,18 Ko]

telecharger cadre de vie Contre les cambriolages, les bons réflexes ! [PDF - 1,7 Mo]

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Déchetterie

telecharger cadre de vieRèglement intérieur de la déchetterie [PDF - 116,52 Ko]

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EAU ET ASSAINISSEMENT

Eau et Assainissement (collectif)

telecharger cadre de vieRèglement du service de l'eau [PDF - 1,06 Mo]

telecharger cadre de vieRèglement du service de l'assainissement collectif [PDF - 825,02 Ko]

telecharger cadre de vieDemande abonnement eau [PDF - 686,3 Ko]

telecharger cadre de vieDemande de résiliation du contrat [PDF - 660,32 Ko]

telecharger cadre de vieNote d’information relative à la mensualisation de la facture d’eau et de l'assainissement [PDF - 65,65 Ko]

telecharger cadre de vieContrat de prélèvement automatique - eau et assainissement [PDF - 1,49 Mo]

telecharger cadre de vieTarifs 2018 de l'eau (validés par la délibération en date du 20 décembre 2017) [PDF - 311,83 Ko]

telecharger cadre de vieTarifs 2018 de l'assainissement (validés par la délibération en date du 20 décembre 2017) [PDF - 338,16 Ko]

telecharger cadre de vieRapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable - exercice 2016 [PDF - 1,49 Mo]

telecharger cadre de vieRapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif - exercice 2016 [PDF - 526,24 Ko]

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 SPANC

telecharger cadre de vieRèglement du SPANC (date de mise à jour le 30 juin 2016) [PDF - 963,19 Ko]

telecharger cadre de vieDemande d'autorisation d'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif - fiche A [PDF - 501,29 Ko]

telecharger cadre de vieDemande d'autorisation d'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif - fiche B [PDF - 214,83 Ko]

telecharger cadre de vieContrôle de conception d'une installation d'assainissement non collectif [PDF - 275,67 Ko]

telecharger cadre de vieDéclaration d'intention de commencement de travaux [PDF - 294,47 Ko]

telecharger cadre de vieDemande de contrôle pour une installation d'assainissement individuel en cas de cession de bien [PDF - 366,9 Ko]

telecharger cadre de vieTarifs 2018 du service public de l'assainissement non collectif [PDF - 298,01 Ko]

 

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Bulletin d'analyse d'eau

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Coudray - 21 novembre 2017 [PDF - 88,62 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Labrosse - 8 février 2018 [PDF - 80,57 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Malesherbes - 23 janvier 2018 [PDF - 81,34 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Mainvilliers - 27 décembre 2017 [PDF - 503,54 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Manchecourt - 8 février 2018 [PDF - 191,17 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Nangeville - 27 décembre 2017 [PDF - 433,28 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé à Orveau-Bellesauve - 27 décembre 2017 [PDF - 720,25 Ko]

telecharger cadre de vieBulletin d'analyse d'eau prélevé au BAF - 14 décembre 2017 [PDF - 449,83 Ko]

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ESPACES PUBLICS

Occupation du domaine public

telecharger cadre de vieTarifs 2018 - Droits de place - Malesherbes [PDF - 54,5 Ko]

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